L’Agence avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés :

• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées…
• et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle.
• sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’Agence ou de tiers ayant autorisé l’Agence à les exploiter. A ce titre, les reproductions, sur un support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des sites, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation écrite de l’Agence, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les noms, dénominations et signes de toute nature (tels que logotypes ou marques figuratives), le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents publicitaires de toute nature, publiés sur le site de l’Agence sont la propriété des annonceurs, clients de l’Agence. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des marques citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Par ailleurs, le nom « Omedia Paris », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales  sont des marques déposées. Il ne peut donc être fait aucune reproduction même partielle, des éléments de son identité graphique. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Les mannequins, artistes-interprètes et, plus généralement toutes personnes, représentées sur les photos et films publicitaires publiés sur ce site ont consenti à l’usage de leur image dans le cadre des campagnes produites pour les annonceurs, clients de l’Agence. De la même façon, les salariés et dirigeants de l’Agence dont l’image est utilisée sur ce site ont consenti à l’utilisation de ces documents iconographiques dans le cadre du site et uniquement dans ce cadre.

Aucune reproduction, représentation ou utilisation quelconque de ces photos et films ne peut être faite par les utilisateurs du site sans l’accord écrit préalable de l’Agence. Toute utilisation, même partielle de ces documents, en violation de l’obligation précitée, expose son auteur à des poursuites judiciaires.